Grille tarifaire - Année 2019/2020

Inscription :

Frais de dossier d’inscription : 20 euros non remboursable.

Acompte d’inscription : 310 euros (déduit de la facture de décembre).

Chèque de caution d’un montant de 3 mois d’accueil

Frais de scolarité :

90 euros prélevés sur la facturation du mois de septembre. Cette somme regroupe les frais relatifs à l’assurance scolaire et l’organisation des différents évènements festifs et spectacles de l’année

Frais d’accueil :

Tarif mensuel : 360 euros (boulonnais) et 370 euros (non-boulonnais) Abattement de 25 % pour le second enfant scolarisé à la même période

Cantine :

Forfait mensuel pour Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : 100 euros

Pour les PAI apportant leur déjeuner : 50 euros

Forfait mensuel pour Mercredi : 25 euros

Pour les PAI apportant leur déjeuner : 12,5 euros

Déjeuner ponctuel : 7 euros par déjeuner

Garderie :

Lundi, mardi, jeudi, vendredi 16h30 - 18h30 : Engagement annuel : Forfait mensuel : 150 euros Sans engagement : 15euros/jour

Mercredi 14h-18h30 Engagement annuel : Forfait mensuel : 120 euros Sans engagement : 35 euros/jour

Atelier d’anglais

English is Fun le mercredi (octobre à juin) : Forfait annuel : 550 euros

Ateliers d’anglais durant les vacances scolaires Forfait par session (10 heures sur 5 jours) : 150 euros Garderie par session (5 heures sur 5 jours) : 50 euros

Adhésion à l’association

Cotisation annuelle par personne : 15 euros Cotisation annuelle pour deux parents : 20 euros

La facturation se fait sur 10 mois, de septembre à juin. Les frais d’accueil ne sont pas modifiés par le temps de présence effectif de l'enfant ou par les vacances scolaires. La facture de juin inclus les prestations (hors forfaits) du mois de juillet, et les frais d’accueil calculés au prorata du nombre de jours de période scolaire sur ce mois.

En cas de conditions exceptionnelles (tempête, neige...) amenant la fermeture du Jardin d’Enfants, la facturation des prestations prévues sera tout de même effectuée.

Pour tout enfant inscrit l’intégralité des frais d’accueil de l’année est redevable, même en cas d’absence prolongée.

Toutefois, en cas de départ du JDS en cours d’année, le non-respect d’un préavis de 3 mois ou le non- paiement d’une ou plusieurs factures (scolarités, cantines ou garderies) donnera lieu à l'encaissement du chèque de caution.

Les engagements annuels peuvent être résiliés avec un préavis d'un mois sous réserve de justification auprès de la direction.

Pour tout retard au moment de sortie prévue de l’enfant : Le mercredi midi à 12h, ou le soir à 16h30 ou 18h30 en fonction des options sélectionnées, une amende forfaitaire de 15 euros par retard sera facturée à la famille en fin de mois.

Le paiement se fait par prélèvement après réception de la facture.

Une attestation fiscale est remise en avril de l’année scolaire en cours. Cette somme reprenant la totalité des frais éligibles, est déductible de vos impôts à hauteur de 50%, sous réserve des conditions applicables de la législation en vigueur.

En cas de rejet de prélèvement ou de non-paiement d’une ou plusieurs factures, les frais de rejets et ceux de procédure de recouvrement seront facturés.

La révision des tarifs est de la prérogative du conseil d’administration, elle est définie annuellement afin de prendre en compte l'évolution des coûts, et notamment l’évolution du point définissant les salaires des employés.